Prolifération du frelon asiatique

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, après maintes initiatives parlementaires, nous débattons d'un sujet qui me tient à cœur : la présence du frelon asiatique sur notre territoire et ses conséquences sur la survie des abeilles. Je remercie nos collègues du RDSE, en particulier Michel Masset, d'avoir inscrit...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après maintes initiatives parlementaires, nous débattons d’un sujet qui me tient à cœur : la présence du frelon asiatique sur notre territoire et ses conséquences sur la survie des abeilles. Je remercie nos collègues du RDSE, en particulier Michel Masset, d’avoir inscrit...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après maintes initiatives parlementaires, nous débattons d’un sujet qui me tient à cœur : la présence du frelon asiatique sur notre territoire et ses conséquences sur la survie des abeilles. Je remercie nos collègues du RDSE, en particulier Michel Masset, d’avoir inscrit...

Monsieur le secrétaire d’État, il ne s’agit pas seulement d’une question d’AMM. Mon raisonnement s’appuie également sur des faits concrets, constatés sur le terrain. Dans mon département, la Charente, nous avons élaboré en 2012 un plan départemental de lutte contre les frelons asiatiques. Le département était chargé de démolir les nids, en uti...

Ce sous-amendement vise à inscrire dans la loi qu’il est nécessaire d’apporter un soutien particulier à la filière apicole, qui traverse une crise majeure, notamment en raison du frelon asiatique. Il apparaît indispensable que le préfet puisse fonder sa décision sur l’impact de la présence du frelon asiatique sur les ruchers environnants. Cett...

Ce sous-amendement tend à reconnaître le rôle du maire et des élus communaux dans le dispositif de lutte contre le frelon asiatique. Comme nous le savons tous, les maires sont bien souvent aux avant-postes de la lutte contre cette espèce invasive et représentent les interlocuteurs de proximité privilégiés des habitants. Aussi connaissent-ils b...

En commission, le rapporteur a supprimé le caractère obligatoire de la destruction des nids pour lui substituer une simple faculté à la discrétion du préfet. D’une manière générale, le caractère non prescriptif d’une loi nous laisse dubitatifs, car cela débouche bien souvent sur une application très partielle de celle-ci. En outre, le retard ...

Le texte issu des travaux de la commission prévoit que le préfet doit fonder sa décision de procéder ou non à la destruction d’un nid sur le danger que représente celui-ci pour la santé publique et sur le cycle biologique de l’espèce. Nous proposons, par cet amendement, qu’il tienne également compte de l’impact de la présence du frelon asiatiq...

Cet amendement de repli vise à ouvrir le bénéfice d’une indemnisation à tout propriétaire de plus de 49 ruches. Les apiculteurs présents aujourd’hui en tribune savent ce qui est en jeu. Il s’agit ainsi de viser les chefs d’exploitation, mais aussi une grande partie des cotisants de solidarité à la Mutualité sociale agricole (MSA), dont l’exclu...