Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Olivier Paccaud pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Comment les associations seraient-elles sélectionnées ? Serait-ce l'État qui les choisirait, ou bien les associations choisiraient d'adhérer ? Par ailleurs, vous vous êtes rendus dans l'Oise, mais n'avez pas rencontré, je crois, le conseil départemental, qui a créé un dispositif original lié au permis de conduire : chaque jeune candidat au per...
Comment les associations seraient-elles sélectionnées ? Serait-ce l'État qui les choisirait, ou bien les associations choisiraient d'adhérer ? Par ailleurs, vous vous êtes rendus dans l'Oise, mais n'avez pas rencontré, je crois, le conseil départemental, qui a créé un dispositif original lié au permis de conduire : chaque jeune candidat au per...
