Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités (secrétaire)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Fermeture des classes et mise en place de la carte scolaire dans les départements (2 interventions)
• Engagement bénévole et vie associative (2 interventions)
• Adaptation du droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (3 interventions)
• Statut de l'élu local (13 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 26/01/23 — Ministère de l'éducation nationale - Fermetures de classes
• 17/11/22 — Ministère auprès du Ministère des solidarités - Nouvelle organisation du service mobile d'urgence et de réanimation de Noyon
• 20/10/22 — Ministère de l'éducation nationale - Inclusion scolaire
• 13/10/22 — Ministère de l'intérieur - Cumul électoral de certains membres du Gouvernement

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/04/23 — Ministère de l'économie - Soutien financier aux établissements d'enseignement supérieur d'intérêt général
• 16/03/23 — Ministère de la justice. - Faible répression des auteurs de délits routiers aggravés par la consommation d'alcool ou de stupéfiants
• 23/02/23 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Prise en charge financière des accompagnants d'élève en situation de handicap intervenant en dehors du temps scolaire
• 16/02/23 — Ministère des armées. - Capacités d'abris souterrains destinés à protéger la population en cas de conflit armé nucléaire

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 23/11/23 : Annexe au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle ...
• 29/03/22 : Rapport d'information N° 591 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 15/02/22 : Rapport N° 484 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 01/02/22 : Rapport N° 433 (2021-2022) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/03/23 : Proposition de loi N° 423 (2022-2023) visant à créer une médaille de l’ intégration
• 21/09/22 : Proposition de loi N° 886 (2021-2022) organique visant à interdire le « parachutage » pour ...
• 25/07/22 : Proposition de loi N° 824 (2021-2022) organique visant à interdire le cumul de fonctions vi...
• 25/07/22 : Proposition de loi N° 823 (2021-2022) constitutionnelle Visant à interdire le cumul de fonc...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements