Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 859 (2020-2021) Financement des aires protégées
- Rapport d'information N° 858 (2015-2016) Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement
- Rapport N° 855 (2020-2021) visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19
- Rapport d'information N° 853 (2012-2013) Quelle réforme des aides de l'État à la presse écrite ?
- Rapport d'information N° 842 (2020-2021) Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance
- Rapport d'information N° 840 (2020-2021) Météo-France
- Rapport d'information N° 838 (2015-2016) Repenser le FNADT en faveur du développement rural
- Rapport N° 838 (2022-2023) Au nom de la commission des finances sur la flotte d'aéronefs bombardiers d'eau de la sécurité civile
- Texte de la commission N° 837 (2015-2016) autorisant l'approbation de la convention avec le Gouvernement de la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
- Rapport N° 836 (2015-2016) autorisant l'approbation de la convention avec le Gouvernement de la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
