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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
Rapport d'office parlementaire N° 580 (2021-2022) Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Rapport d'office parlementaire N° 573 (2021-2022) Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
Rapport d'office parlementaire N° 571 (2015-2016) Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
Rapport d'information N° 570 (2015-2016) Les robots et la loi
Rapport d'office parlementaire N° 567 (2008-2009) Le dossier médical personnel : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
Rapport d'office parlementaire N° 567 (2019-2020) Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
Rapport d'office parlementaire N° 561 (2021-2022) Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap
Rapport d'office parlementaire N° 560 (2021-2022) Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Rapport d'office parlementaire N° 554 (2018-2019) Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
Rapport d'office parlementaire N° 546 (2008-2009) Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
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