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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport d'office parlementaire N° 80 (2018-2019) Sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Rapport d'office parlementaire N° 77 (2019-2020) Sur les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
- Rapport d'office parlementaire N° 65 (2006-2007) Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
- Rapport d'office parlementaire N° 64 (2019-2020) Sur les soudures de l'EPR de Flamanville
- Rapport d'office parlementaire N° 33 (2016-2017) (Tome 01) Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Rapport d'office parlementaire N° 33 (2016-2017) (Tome 02) Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Rapport d'office parlementaire N° 28 (2010-2011) Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
- Rapport d'office parlementaire N° 25 (2009-2010) « Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation »
