Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport d'information N° 464 (2016-2017) Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
- Rapport d'information N° 464 (2016-2017) (Tome 01) Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport
- Rapport d'information N° 464 (2016-2017) (Tome 02) Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes
- Rapport d'office parlementaire N° 463 (2016-2017) L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
- Rapport d'office parlementaire N° 462 (2007-2008) La science au service du handicap
- Rapport d'information N° 462 (2016-2017) La sûreté des équipements sous pression nucléaires
- Rapport d'office parlementaire N° 454 (2007-2008) Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
- Rapport d'office parlementaire N° 453 (2010-2011) Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche
- Rapport d'information N° 453 (2016-2017) Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21
- Rapport d'information N° 452 (2016-2017) Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie
