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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "porte sur les" d'Alain Milon
4 interventions trouvées.
L'amendement n° 387 porte sur les missions de coordonnateur de la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS). Demande de retrait ou avis défavorable.
L'amendement n° 393 rectifié bis porte sur les conditions de délivrance de médicaments par les pharmaciens. Avis favorable.
L'amendement n° 733 porte sur les maisons de naissance. Avis défavorable : attendons la fin de l'expérimentation, en 2020.
L'amendement n° 115 rectifié ter porte sur les règles d'exercice de la profession d'opticien-lunetier. Là encore, cette question doit être intégrée dans une réflexion générale. Nous ne sommes pas des pointillistes !
