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Interventions sur "alcool" d'Aline Archimbaud
2 interventions trouvées.
... qu'a adoptée la majorité sénatoriale ; la seconde, pragmatique, qui cherche à surmonter les difficultés techniques, réelles, de mise en oeuvre. C'est bien évidemment cette dernière qui a notre préférence. Je souhaite me concentrer sur trois points précis. Le premier concerne l'article 4 ter issu d'un amendement adopté au Sénat qui vient détricoter la réglementation sur la publicité des produits alcoolisés ; c'est extrêmement regrettable. Le second porte sur l'article 11 relatif à la protection contre l'amiante : le Sénat a adopté un amendement soutenu par l'ensemble des groupes et issu des travaux d'un groupe de travail sur les problèmes liés à l'amiante ; il vise à systématiser les remontées des rapports annuels d'activité des diagnostiqueurs afin que la direction générale de la santé puisse...
L'amendement n° 343 rectifié vise à égaliser la taxation des différentes boissons alcoolisées : le vin est sous-taxé, c'est incohérent.
