Interventions sur "bière" d'André Reichardt

Les dispositions de cet amendement, que j’ai déposé avec mes collègues alsaciens, doivent être placées dans un contexte plus général, dans lequel s’inscrit également une autre proposition, que nous examinerons tout à l’heure et qui vise à réduire l’augmentation très importante des droits d’accises sur la bière. En effet, dans la mesure où nous proposons une réduction des recettes, il nous appartenait de trouver des sommes destinées à équilibrer cette mesure. C’est la raison pour laquelle notre choix s’est porté notamment sur l’huile de palme. Nous souhaitions, pour des motifs de santé publique, qu’un examen très précis ait lieu à cette occasion, mais puisque M. le rapporteur général a déposé un amende...

Dans un souci de renforcement de la politique de santé publique, l’augmentation des droits sur les bières figurant dans ce projet de loi commande aussi, assurément, une hausse des droits sur un autre alcool qui me paraît poser problème, la vodka. M. le ministre Jérôme Cahuzac a indiqué lundi dernier lors de la discussion générale de ce PLFSS que la taxe sur les bières en débat ne posait pas de problème de compétitivité, mais relevait seulement d’une question de santé publique. Permettez-moi de dout...

Cet amendement, identique au précédent, est fondamental pour nombre de brasseries indépendantes de taille moyenne, qui fondent de grands espoirs sur le Sénat en ce moment. Aux termes du projet de loi, la hausse de la taxation de la bière sera réduite pour les brasseries dont la production annuelle est inférieure ou égale à 200 000 hectolitres. Ces brasseries bénéficieront d’un droit spécifique de 3, 60 euros par hectolitre et par degré d’alcool, alors que le droit spécifique normal sera porté à 7, 20 euros par hectolitre et par degré d’alcool pour ce qui concerne les plus grandes brasseries. Cet amendement a pour objet d’éviter...

Aux termes du projet de loi, l’augmentation des droits d'accises sur la bière doit rapporter 480 millions d'euros de recettes budgétaires supplémentaires. Dans un souci de justice fiscale et conformément au principe d'égalité devant les charges publiques, l’amendement que j’ai l’honneur de vous présenter, mes chers collègues, vise à faire contribuer non seulement les producteurs de bières, mais également ceux de vodka, à l’effort budgétaire en vue du rétablissement des co...

Je ne veux pas refaire le débat, car je vois bien que mon propos en agace certains ; je demande simplement que l’on nous montre quels dégâts sont causés par la bière !

des dégâts, ce sont ces mélanges, les « mix », consommés lors de soirées au cours desquelles on fume également. La bière n’y est pour rien et ne justifie pas un tel anathème. Même si l’augmentation initialement prévue de 160 % de la taxation a été rejetée, nous n’en sommes guère loin. Or une telle augmentation n’est pas convenable.