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Interventions sur "retiré" d'Anne-Catherine Loisier
11 interventions trouvées.
Je retire mon amendement, madame la présidente !
L'amendement COM-86, qui tend à préciser le contenu des schémas régionaux de gestion sylvicole, est déjà satisfait. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-86 est retiré. Les amendements COM-85 et COM-158 sont déjà satisfaits. Demande de retrait sinon avis défavorable. L'amendement COM-85 est retiré. L'amendement COM-158 n'est pas adopté. L'article 15 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Les amendements identiques COM-15 rectifié bis et COM-32 rectifié ter tendent à inclure dans le texte les pratiques sylvicoles de prévention des forêts contre l'incendie. Ils sont déjà satisfaits par la réécriture de l'article 15. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. Les amendements identiques COM-15 rectifié bis et COM-32 rectifié ter sont retirés.
L'amendement COM-90 est satisfait par l'amendement des rapporteurs COM-118 rectifié. Demande de retrait ou avis défavorable sur les amendements COM-21 rectifié bis, COM-40 rectifié bis et COM-89, lesquels sont également satisfaits par la réécriture de l'article que nous proposons dans notre amendement. Les amendements COM-90 et COM-89 sont retirés. L'amendement COM-118 rectifié est adopté. En conséquence, les amendements COM-21 rectifié bis et COM-40 rectifié bis deviennent sans objet. L'article 19 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
...M-34 rectifié ter et COM-80 sont adoptés et deviennent article additionnel. Les amendements identiques COM-16 rectifié bis et COM-33 rectifié bis ne sont pas adoptés. L'amendement COM-79 tend à la défiscalisation des dons au profit des associations syndicales autorisées (ASA) de défense des forêts contre l'incendie. Demande de retrait, et à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-79 est retiré.
Les amendements identiques COM-12 rectifié bis et COM-29 rectifié bis , relatifs à la constitution d'office d'associations syndicales de défense des forêts contre les incendies, sont déjà largement satisfaits par l'article L. 132-2 du code forestier. Retrait ou défavorable. Les amendements identiques COM-12 rectifié bis et COM-29 rectifié bis sont retirés.
La démarche des auteurs de l'amendement COM-70, qui consiste en une demande de rapport sur les plans locaux forestiers, est plus globale que l'objet de notre texte : elle nécessiterait une proposition de loi spécifique. Retrait ou avis défavorable. L'amendement COM-70 est retiré.
...vis défavorable. L'amendement COM-170 n'est pas adopté. L'amendement COM-180 est adopté. L'amendement COM-103 consiste en une demande de rapport sur l'impact du choix des essences. Il existe déjà une multitude de rapports sur tous ces sujets et une étude supplémentaire ne serait pas utile, car nous disposons déjà des éléments nécessaires. Retrait ou avis défavorable. L'amendement COM-103 est retiré. L'article 35 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
La filière française se porte bien, et elle fait vivre plus de 80 000 salariés. Voyez la situation dans les pays voisins ! L’Italie n’a pas soutenu sa filière, qui a été totalement déstructurée, et n’existe plus. Depuis deux ans, le PMU a réalisé 80 millions d’euros d’économies. Nous ne pouvons pas conditionner un changement de fiscalité légit...
Je partage l’objectif de lutter contre les déserts médicaux, mais je fais observer à M. le rapporteur général, comme à M. le secrétaire d’État, qu’il existe des ZRR qui ne sont pas sous-dotées. Compte tenu de la pénurie de médecins, cette situation pose un certain nombre de questions : faut-il faciliter par des incitations fiscales l’installat...
Non, monsieur le président, je le retire.
