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Soyons lucides : nous ne sommes pas préparés pour affronter un monde à 50 degrés ! Soyons lucides encore : la démocratie en santé, cruciale pour affronter les épidémies, ne guide toujours pas les politiques gouvernementales, comme l'ont tragiquement rappelé le covid-19 et la variole simienne. Trop de personnes sont encore exclues des décisions prises concernant leur propre santé : des plus précaires aux jeunes migrants isolés, en passant par les personnes dépendantes aux drogues ou les travailleuses et travailleur...
Cet amendement fait écho à ceux qui ont déjà été présentés sur la question de la démocratie sanitaire. Il vise à définir celle-ci dans le texte, ainsi qu'à conserver ces termes et ce concept dans le chapitre du code de la santé publique concernant la territorialisation de la politique de santé. L'objectif de cette proposition de loi, c'est la démocratie sanitaire. Cette expression est apparue dans les années 1990 dans le contexte de la lutte contre le sida, laquelle a constamment permi...
Cet amendement vise à rétablir des clarifications concernant la composition du conseil territorial de santé, ce qui était, me semble-t-il, l'objet central de l'article 1er de cette proposition de loi. De la composition du CTS dépendra l'effectivité de la démocratie sanitaire dans nos territoires. Il faut mettre autour de la table tous les acteurs et toutes les actrices des territoires engagés dans la santé. Le CTS doit associer l'ensemble des maires plutôt que des représentants des élus des collectivités territoriales. Il s'agit non pas que tous les maires assistent aux CTS, mais qu'ils puissent y être conviés et s'y exprimer si besoin. D'ailleurs, la visi...
La publicité des débats et des prises de décision est la clé de la démocratie. Nous le savons bien ici, l'article 32 du règlement du Sénat prévoyant que les séances du Sénat sont publiques. Pour garantir la démocratie parlementaire, la règle est la publicité, le secret l'exception. Pour garantir la démocratie sanitaire, il doit en être de même. Tel est l'objet de cet amendement.