Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "intermittent" de Brigitte Gonthier-Maurin
2 interventions trouvées.
Je tenais d'abord à excuser l'absence de notre collègue Pierre Laurent et à saluer le travail accompli sous la direction de notre collègue Maryvonne Blondin. Cependant, il est navrant que les pistes alternatives, que nous avons présentées au ministre et qui permettaient de sortir d'une conception étriquée du régime des intermittents du spectacle, n'aient même pas été considérées. Ceux-ci doivent bénéficier d'un régime protecteur car ils sont parties intégrantes de la diversité qui doit être celle du vivre ensemble de notre société. L'augmentation des cotisations imposées aux intermittents et aux sociétés qui les emploient devrait conduire à la diminution de leurs revenus. Pire encore, elle constitue une sérieuse menace pou...
...lexion que vous avez présentées car la question mérite une étude approfondie. Je m'interroge sur l'articulation avec le régime général et constate une difficulté de taille puisque l'équilibre dépend de la création d'emplois. À l'occasion de l'examen du projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes, La délégation aux droits des femmes pourra aborder plus précisément la question des intermittentes et le sujet des congés de maternité.
