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Interventions sur "véhicule" de Catherine Troendle
3 interventions trouvées.
a confirmé que le FGAO ne souhaitait pas bénéficier d'un tel dispositif, compte tenu de la faible valeur de ces véhicules et du coût administratif de leur cession.
...urbaine conduits par des jeunes inexpérimentés que des motos puissantes, pilotées le plus souvent par des conducteurs plus âgés. Confirmant ce constat, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, a indiqué que les vendeurs de deux roues avaient une mission de sensibilisation des acheteurs aux risques particuliers liés à la conduite de ces véhicules.
a demandé si les agriculteurs utilisant des véhicules non soumis à réception pour se rendre sur l'une de leur parcelle seraient autorisés à circuler sur la voie publique.
