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...dans le sport une source d'épanouissement, ce que le sport ne devrait jamais cesser d'être. Cette proposition de loi, les améliorations pertinentes apportées par le rapporteur, comme les amendements que nous allons examiner, permettront notamment de donner une base légale à cette cellule Signal-sports, afin de la conforter. Il convient aussi d'en renforcer les moyens. Le contrôle systématique d'honorabilité, qui s'applique aux encadrants professionnels, sera élargi aux éducateurs bénévoles, qui représentent 90 % des éducateurs sportifs. Il prend modèle sur celui qui s'applique dans le secteur social et médico-social. Nous considérons que les modifications apportées à la version initiale de la proposition de loi et faisant peser la responsabilité du contrôle sur les services de l'État sont particuli...
...certaines situations. Vous avez peut-être lu comme moi le témoignage d'une jeune femme qui, en sortant d'une séance de sport, s'est trouvée dans une manifestation, certes plus ou moins organisée, et qui a eu maille à partir avec la justice pour cette raison-là, alors qu'elle se trouvait là totalement par hasard. Nous devons donc être prudents. En commission, je me suis interrogée sur le terme d'honorabilité. On m'a expliqué que c'était le terme juridique qui convenait en l'occurrence. Cependant, la définition que vient d'en donner Jacques Grosperrin ne me semble pas être la bonne. Lequel d'entre nous est habilité à juger de l'honorabilité, dans les termes qu'il a évoqués, de tel ou tel pour encadrer des jeunes dans des clubs sportifs ? Je suis bien évidemment pour que l'on empêche des prédateurs d'...