Interventions sur "équestre" de Chantal Jouanno

Les arguments que je vais exposer pour défendre cet amendement vaudront également pour l’amendement n° I–339 rectifié, que je présenterai dans quelques instants. La seule différence entre les deux amendements porte sur le taux de TVA qu’il est proposé d’appliquer aux centres équestres. Ce taux est de 10 % à l’amendement n° I–462 rectifié, et de 5, 5 % à l’amendement n° I–339 rectifié. J’ai déjà beaucoup harcelé, avec bienveillance, M. le ministre sur cette question. D’ailleurs, le sujet ne relève pas d’un clivage entre la gauche et la droite ; il intéresse chaque élu présent aujourd'hui dans cet hémicycle. L’enjeu est national, et la réponse apportée risque de poser un probl...

Monsieur le président, j’aurais préféré que M. le ministre nous apporte des explications sur les mesures de compensation avant que je n’intervienne de nouveau… Étant également membre de la section Cheval, je sais que l’on y débat beaucoup de courses et d’élevage. Néanmoins, nous parlons ce soir des centres équestres, ce qui est radicalement différent. Les compensations envisagées concernent non pas l’élevage ou d’autres activités, mais uniquement ces centres. J’insiste sur ce point important : il faut bien distinguer les différentes activités. Non, monsieur Frécon, nous ne sommes pas dans une cour d’école. Ici, nous faisons de la politique ! J’ai simplement évoqué un sentiment anti-européen, malheureusemen...