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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "posé" de Charles Guené
2 interventions trouvées.
Il convient de distinguer les intercommunalités de taille « classique » de celles de taille « XXL ». Les premières ne sont généralement pas confrontées à des enjeux de gouvernance, ce qui n'est pas le cas des secondes. J'ai siégé au sein du conseil d'une communauté de communes. Elle réunissait 54 communes représentées par 70 délégués pour 10 00...
Réunion du 6 juillet 2011 : 1ère réunion — Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Je crois que nous avons tous plus ou moins posé des conditions à notre participation à cette mission importante. La première d'entre elles était de commencer en octobre, en raison du renouvellement sénatorial de septembre tout d'abord, mais aussi parce que nous ne disposons pas à l'heure actuelle de l'ensemble des éléments, chiffrés notamment, et qu'il nous faudra de toute façon attendre certains d'entre eux pour pouvoir travailler de manière ...
