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Interventions sur "tableau suivant" de Charles Revet
4 interventions trouvées.
D'accord pour la rectification mais nous vérifierons. L'amendement n° 11 rectifié est adopté et devient article additionnel après l'article 11 bis. Le sort des amendements examinés par la commission tendant à insérer un article additionnel après l'article 11 bis est retracé dans le tableau suivant :
...dentique à l'amendement n° 496. L'amendement n° 377 n'est pas adopté. L'amendement n° 497 propose d'accélérer la procédure d'adoption des schémas selon le plan élaboré par l'Ifremer il y a dix ans. L'amendement n° 497 est adopté. L'article 19 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 19 est retracé dans le tableau suivant :
...ie. Les quotas pourront évoluer à la hausse si on laisse les alevins se développer... L'amendement n° 500 est adopté. Ces amendements de coordination n°s 411 et 412 ne sont pas adoptés. L'amendement rédactionnel n° 504 est adopté. L'article 20 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 20 est retracé dans le tableau suivant :
... du poisson. Jean-Claude Merceron m'a indiqué qu'il retirerait son texte en cas d'avis contraire. Les amendements n°s 383, 384 et 220 ne sont pas adoptés. L'amendement n° 385 n'est pas adopté. L'amendement n° 219 n'est pas adopté. L'article 21 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 21 est retracé dans le tableau suivant :
