Interventions sur "douaumont" de Claude Biwer

Comme je l’évoquais à l’instant, cette question très particulière peut concerner tous les ministres. Elle porte sur une des communes de mon département, au nom prestigieux de Douaumont, que l’on semble vouloir rayer de la carte, ce qui perturbe quelque peu les élus de ce département, en particulier le président de l’association locale des maires que je suis. Faisant suite à une requête de M. le sous-préfet de Verdun, le tribunal d’instance de cette commune a décidé, par jugement en date du 25 juin 2009, de radier de la liste électorale de la commune de Douaumont huit personnes...

Je vous remercie, madame la ministre, de la réponse que vous m’avez apportée. Je constate que nous sommes sur la bonne voie, et j’espère que les choses se décanteront petit à petit. Je voudrais néanmoins rappeler que tous les terrains de la commune de Douaumont ont été intégrés au domaine de l’État ; ils sont à ce titre gérés par l’ONF, l’Office national des forêts, et exonérés d’impôts. La condition qui tient à l’inscription sur le rôle des contributions directes n’est donc pas facile à remplir ; une modification des textes est sans doute nécessaire. Je continuerai donc à travailler sur ce thème pour trouver avec vous des solutions adéquates. Voilà qu...