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Interventions sur "satisfait" de Claude Kern
4 interventions trouvées.
L'avis est défavorable sur les amendements identiques n° 5 et 24. Supprimer cet article 3, et donc l'Agence nationale du sport, reviendrait à maintenir le statu quo, qui ne satisfait pas les différents acteurs de la politique du sport.
L'amendement n° 27 est satisfait par l'amendement n° 22. Retrait ou avis défavorable.
Initialement, l'avis était favorable à l'amendement de précision n° 22, mais un avis favorable ayant finalement été émis à l'amendement n° 27, l'avis sur l'amendement n° 22 devient défavorable car il est satisfait.
L'amendement n° 14 est satisfait par l'amendement CULT.2. Avis défavorable.
