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... absurde ! Lors du dernier salon de l’agriculture, aucun intervenant des colloques et des débats auxquels j’ai assisté n’a souhaité que l’on remette en cause l’objectif de 20 % de produits bio dans la restauration collective. §Bien au contraire, les chambres d’agriculture, tous les syndicats agricoles, y compris le syndicat majoritaire, l’Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique ont tenu ensemble des réunions pour expliquer que, en la matière, nous touchons au but et qu’il faut persévérer, même si les choses sont difficiles. Par conséquent, vous menez un combat d’arrière-garde, mes chers collègues !
MM. Gremillet et Vasselle m’ont reproché tout à l’heure de déplacer le débat sur le terrain politique, mais la déclaration du président de la commission s’inscrit clairement dans cette perspective ! Vous savez très bien que c’est le sous-amendement n° 11 rectifié, relatif au seuil de 20 % de produits bio ou issus de surfaces en conversion à l’agriculture biologique, qui importe !
J’ai évoqué en aparté avec M. Gremillet, qui n’y est pas très favorable, la possibilité de rectifier son amendement. En effet, je regrette le rejet du sous-amendement n° 11 rectifié, qui, il est vrai, visait à introduire dans le texte un alinéa entier consacré au principe des 20 % pour l’agriculture biologique. J’ai entendu les arguments de M. le ministre, que je partage évidemment.
...ve à partir de 2020, conformément au Grenelle de l’environnement, dans la phrase : « En fonction des capacités de production locale, une proportion de produits servis est prioritairement issue d’une identification de la qualité et de l’origine ou sous mentions valorisantes ou découle d’une démarche de certification de conformité des produits, tels que définis à l’article L. 640-2, ou est issue de l’agriculture biologique. »
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, dans le présent texte est rappelée la vocation première de l’agriculture : répondre aux besoins alimentaires de la population. J’évoquerai plus spécifiquement l’agriculture biologique, et, parodiant un célèbre poète bigourdan, François Fortassin, …
Dans le domaine de l’agriculture biologique, c’est en participant au développement d’expérimentations que l’État, les collectivités locales et les acteurs publics peuvent faciliter l’émergence d’une filière de qualité. Dans les départements fortement engagés en faveur de l’agriculture biologique, des signes extrêmement encourageants peuvent, d’ailleurs, être d’ores et déjà notés : un taux de conversion significatif de l’agriculture conven...
Je n’ai sans doute pas été clair. Je désire en fait revenir au texte initial du Gouvernement, avant son examen à l’Assemblée nationale. En effet, je ne pense pas qu’il faille mettre sur le même plan les produits issus de l’agriculture biologique et les produits saisonniers. Beaucoup de produits saisonniers, notamment l’été, sont « bio », mais pas tous. Dans un projet de loi de programme, faire figurer dans une même phrase les produits de l’agriculture « bio » et les produits saisonniers destinés à la restauration collective aboutirait à donner un peu trop rapidement l’impression que l’on peut passer de l’un à l’autre. Je suis donc prêt ...
Cet amendement vise à satisfaire les souhaits exprimés par M. le rapporteur au cours d’une précédente intervention. Pourquoi ne souhaitais-je pas, tout à l’heure, que les produits saisonniers à faible impact environnemental figurent dans l’alinéa a) ? Je pensais qu’il convenait d’éviter d’adresser un tel signal et qu’il fallait encourager l’agriculture biologique. L’amendement n° 473 vise à développer la filière et à inciter les entreprises à suivre cette direction. Comme nous le savons très bien – Mme la secrétaire d’État et M. le rapporteur l’ont rappelé –, nous sommes aujourd’hui incapables d’approvisionner la restauration collective en produits biologiques. Par ailleurs, nous avons besoin d’une éducation au « manger mieux », au « manger sain » et à u...