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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "traite" de Dominique Leclerc
4 interventions trouvées.
L'amendement n° 190 évite qu'on vérifie deux fois les conditions de départ en retraite des parents d'enfants handicapés. Avis favorable à cette simplification justifiée.
L'amendement n° 555 traite de la prévention. Avis favorable.
L'amendement n° 517 traite du secteur agricole. Sagesse.
L'amendement n° 590 traite de pénibilité à effets différés alors que nous sommes dans la pénibilité constatée : avis défavorable.
