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...s Sophie Taillé-Polian, Teva Rohfritsch et Stéphane Artano d’avoir accepté d’intervertir l’ordre de passage des orateurs. N’y voyez pas d’acharnement de notre part, madame la secrétaire d’État, mais le ministre Bruno Le Maire n’a décidément que peu d’égards pour le Sénat. Après avoir ignoré nos travaux, voilà qu’il les brandit fort opportunément pour essayer de se faire entendre – enfin ! – des assureurs. Il leur demande à présent de trouver un arrangement sur le gel des primes contrats pour les commerces les plus touchés. « Et si vous ne le faites pas, leur dit-il, il se trouve que le projet de loi de finances revient en deuxième lecture à l’Assemblée nationale et que le Sénat a voté un prélèvement obligatoire de 1, 2 milliard d’euros sur les assureurs… » Et d’ajouter : « Je considère que c’est...
Nous le disons depuis des semaines, cette crise historique a des conséquences graves sur le plan économique et sur le plan social. Dans ce contexte très difficile, il se trouve que certains secteurs d'activité s'en sortent beaucoup mieux, voire très bien, dont la grande distribution, les assurances, le numérique. Qui le rapporteur a-t-il auditionné ? Des assureurs, j'imagine, mais a-t-il auditionné des restaurateurs, par exemple ? En effet, 7 % d'entre eux ont souscrit des contrats prévoyant une clause pandémie, mais n'ont pas obtenu d'indemnités - certaines affaires sont portées devant les tribunaux. Dans le Journal du dimanche, le président des Hauts-de-France, Xavier Bertrand, assureur de profession, a indiqué qu'il fallait taxer les assureurs - vous...
... est particulièrement riche d’enseignements. En effet, on y apprend que des établissements de crédit ont été défaillants dans l’application de certaines règles de gestion. Sont citées et pointées notamment l’identification des comptes inactifs, voire l’absence totale d’identification de ces comptes. La communication de la Cour des comptes est tout aussi explicite quant aux obligations de certains assureurs, qui ont été de leur côté également défaillants – c’est le mot utilisé. Monsieur le rapporteur, je me permettrai ici de citer votre rapport, dont la lecture, même sur un sujet financier comme celui-ci, peut nous autoriser un sourire : « La part anormalement élevée de centenaires parmi les assurés sur la vie, dont certains battent tous les records de longévité, est un signe particulièrement révé...