Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "rez-de-chaussée" d'Éric Doligé
2 interventions trouvées.
J’ai apprécié la clarté de l’intervention de M. le secrétaire d'État, mais à vouloir traiter de sujets aussi compliqués, on risque d’entrer un peu trop dans le détail. Dans certains cas, le premier étage est un rez-de-chaussée, ou inversement.
Il existe des immeubles où le même étage correspond à un rez-de-chaussée dans une rue et à un premier étage dans une autre. Dans de tels cas, doit-on considérer qu’il s’agit d’un rez-de-chaussée ou d’un premier étage ?
