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Interventions sur "lève" de Fabienne Keller
5 interventions trouvées.
Au cours de la séance du 18 octobre, nous avions réservé les votes sur les crédits de la mission. Nous avons levé cette réserve au cours de la séance du 22 novembre. Je vous propose de confirmer l'adoption, sans modification, des crédits de la mission et des articles 50 et 51.
Au cours de la séance du 16 novembre, nous avions réservé les votes sur les crédits de la mission. Nous avons levé cette réserve au cours de la séance du 22 novembre. Je vous propose de confirmer l'adoption des crédits de la mission, tels que modifiés par l'amendement de notre commission, ainsi que l'adoption, sans modification, des crédits du ...
Au cours de la séance du 25 octobre, nous avions réservé le vote sur les crédits de la mission. Nous avons levé cette réserve au cours de la séance du 22 novembre. Je vous propose de confirmer l'adoption des crédits de la mission, tels que modifiés par l'amendement adopté par notre commission.
Au cours de la séance du 18 octobre, nous avions réservé le vote sur les crédits de la mission. En première délibération, l'Assemblée nationale a modifié les crédits de la mission et a adopté un article additionnel 65. En seconde délibération, les crédits de la mission ont été minorés de 2,8 millions d'euros au titre des économies. Au cours de ...
Réunie le 8 novembre, la commission des finances a adopté, sans modification, les crédits de la mission, sous réserve du schéma de fin de gestion 2017, et l'article 52 septies. Elle a réservé son vote sur l'article 52 octies. En seconde délibération à l'Assemblée nationale, les crédits de la mission ont été augmentés de 4,9 millions d'euros au ...
