Interventions sur "coopérative" de François Marc

Par cet amendement, nous entendons revenir à un sujet auquel beaucoup d’entre nous sont attachés, à savoir les perspectives de développement de l’économie sociale et solidaire. Ce matin, nous évoquions les associations ; à présent, il s’agit des coopératives. Ce projet de loi de finances pour 2016, qui comporte par ailleurs plusieurs avancées en faveur des entreprises que je ne rappellerai pas, envisage le dispositif de suramortissement de manière restrictive. Il apparaît en effet que les coopératives ne bénéficient pas de ce suramortissement au motif qu’elles sont soumises à un régime fiscal spécifique. Toutefois, on sait bien que les coopérative...

M. François Marc. En servant les coopératives sur le terrain et en les consolidant, de fait, on sert le territoire et les outils de son développement.

...nt cet amendement, j’ai bien insisté sur l’importance de la mutualisation. C’est une approche partagée aujourd’hui dans tout le pays. Par exemple, on n’arrête pas d’en parler dans les collectivités. Il est nécessaire de l’étendre au secteur économique. Les CUMA illustrent parfaitement cet état d’esprit, avec la mutualisation du matériel agricole. Dans mon argumentation, j’ai mis l’accent sur les coopératives d’artisans, qui, elles aussi, sur le même principe, ont besoin de mutualiser pour être plus performantes et mettre à la disposition de leurs membres du matériel qu’ils ne pourraient se procurer seuls. Je pense aussi aux coopératives maritimes – dans certains territoires, c’est important – où il faut prendre en considération la notion de terrain. Je ne disconviens pas, comme l’a souligné Didier ...