Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "respectivement" de François Marc
4 interventions trouvées.
- et M. François Marc, sénateur, respectivement rapporteurs pour l'Assemblée nationale et pour le Sénat. Le Sénat n'ayant pas adopté en première lecture le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013, tous les articles restaient en discussion. En application de l'article 45 de la Constitution, la commission mixte paritaire a donc été saisie de l'ensemble du projet de loi. Après les interventions de MM. G...
- et M. François Marc, sénateur, respectivement rapporteurs pour l'Assemblée nationale et pour le Sénat. Le Sénat n'ayant pas adopté en première lecture le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013, tous les articles restaient en discussion. En application de l'article 45 de la Constitution, la commission mixte paritaire a donc été saisie de l'ensemble du projet de loi. Après les interventions de MM. G...
sénateur, respectivement rapporteurs pour l'Assemblée nationale et pour le Sénat.
- et M. François Marc, sénateur, respectivement rapporteurs pour l'Assemblée nationale et pour le Sénat.
