Interventions sur "SMA" de François Trucy

Procédant à l'aide d'une vidéo-projection, M. François Trucy, rapporteur spécial, a rappelé qu'il avait effectué, en application de l'article 57 de la LOLF, un contrôle budgétaire portant sur le SMA, et qu'à la demande de la commission, il avait élargi ses investigations au dispositif « Défense deuxième chance » (D2C), instauré en 2005. Le dispositif D2C, de même que l'établissement public d'insertion de la défense (EPIDe) chargé de le gérer, ont été créés par une ordonnance du 2 août 2005, afin de transposer à la métropole l'expérience du SMA. Il a estimé que l'objectif de 20.000 « volont...

...nt effectués pendant la conscription avaient sans doute longtemps empêché que les violences dans les banlieues n'atteignent le niveau qu'on leur a récemment connu. Il a souligné qu'à la demande des élus d'outre-mer, le service militaire adapté avait été transformé en un « formidable » outil de formation des jeunes ultramarins. Il a indiqué que l'objectif d'insertion de ces jeunes par le biais du SMA était d'autant plus important que les disparités économiques et sociales entre la métropole et les collectivités ultramarines restaient très fortes, tant en termes de niveau de chômage des jeunes que de niveau scolaire moyen. a expliqué que les jeunes accomplissaient leur SMA sous le statut de volontaires stagiaires dans les armées, le volontariat étant un contrat d'une durée de douze mois reno...

a indiqué que le coût annuel d'un stagiaire du SMA en 2004 atteignait 32.447 euros. Il a précisé que le budget du SMA s'établissait en moyenne à 90 millions d'euros par an et relevait du ministère chargé de l'outre-mer. Les personnels militaires nécessaires au fonctionnement du SMA sont affectés par le ministère de la défense au ministère de l'outre-mer, ce dernier les rétribuant.

a indiqué qu'en 2004 le nombre de candidatures enregistrées par les unités du SMA s'élevait à 9.300 personnes, pour un total de volontaires engagés de 3.100 personnes par an environ. Il a rappelé que les formations dispensées étaient rémunérées, les stagiaires volontaires recevant une solde de 301 euros par mois. Il a noté que les stagiaires techniciens recevaient pour leur part 1.089 euros en moyenne dans l'ensemble des collectivités territoriales d'outre-mer.

...es de formation spécifiques, avec un encadrement comprenant un fort taux de militaires à la retraite. Il a indiqué qu'il avait souhaité rencontrer les responsables de l'établissement public d'insertion de la défense responsable de la gestion de ce dispositif. Il a regretté de ne pas être parvenu à visiter des centres « Défense deuxième chance » afin d'établir, le cas échéant, un parallèle avec le SMA. Au vu des informations fournies, et après que la commission eut donné acte au rapporteur spécial de sa communication, M. Jean Arthuis, président, a suggéré que le rapporteur spécial poursuive ses investigations et présente ses conclusions à la commission au cours du premier trimestre de l'année 2008.