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Interventions sur "analogue" de Gérard Bailly
3 interventions trouvées.
Les amendements analogues n° 242 et 243 sont, eux, aussi, contraires à la position de la commission. Nous aurons sans doute un long débat en séance sur la question du transfert de compétences aux communes touristiques.
Sagesse sur les amendements n° 259 rectifié bis et 1 rectifié bis, analogues au précédent mais relatifs à la métropole d'Aix-Marseille-Provence.
Avis défavorable à l'amendement n° 208, analogue aux précédents.
