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Interventions sur "dans le tableau" de Gérard César
2 interventions trouvées.
Amendement n° 388 Il est bon de prendre en compte la diversité des collectivités ultramarines : avis favorable. L'amendement n° 388 est adopté. Le sort de l'amendement examiné par la commission tendant à modifier l'intitulé du titre V est retracé dans le tableau suivant :
...rthélemy - tout un voyage... Par conséquent, j'émets un avis défavorable sur les autres amendements, étant entendu que l'amendement n° 390 est satisfait. L'amendement n° 502 est adopté ; les amendements n°s 82, 223, 390, 222 et 221 tombent. L'article 24 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 24 est retracé dans le tableau suivant :
