Interventions sur "substitution" de Gérard Dériot

Aujourd'hui, d’après tous les renseignements que nous avons pu prendre, d’une part, il n’y a aucun autre produit qui remplisse complètement cette fonction et, d’autre part, nous n’avons pas l’assurance de l’innocuité totale des produits de substitution.

...aliments étaient contaminés et, je l’ai dit, attaquaient les muqueuses stomacales, le risque pour la santé serait bien plus grand. Je fais donc mienne la position de M. le Premier ministre, qui a déclaré lors de la conférence environnementale, le 15 septembre dernier, soutenir cette proposition de loi – qu’il avait signée, comme vous-même, madame la ministre –, « sous réserve que les produits de substitution aient fait la preuve de leur innocuité ». Il ne faudrait pas, pour reprendre l’expression que j’avais utilisée en 2010, que le remède soit pire que le mal ! En conclusion, madame la ministre, si le principe de précaution peut s’appliquer légitimement étant donné l’enjeu de santé publique, il doit impérativement être accompagné de mesures adéquates. En effet, la précipitation pourrait, au final, ...

Comme l’a indiqué le Premier ministre lors de son discours de clôture de la conférence environnementale le 15 septembre dernier, avant que l’on interdise le bisphénol A, « les produits de substitution devront avoir fait la preuve de leur innocuité ». L’interdiction de l’utilisation des contenants à usage alimentaire fabriqués à partir de bisphénol A ne doit pas se faire au profit de produits de substitution dont l’innocuité n’est pas assurée.

Le remplacement du bisphénol A par une autre substance est une opération complexe. D'une part, il s'agit bien sûr de trouver un produit de substitution qui soit physiquement et chimiquement équivalent au bisphénol, c'est-à-dire qui ait la même action. D'autre part, il faut que l’industrie mette en place des techniques adaptées à la substance qui aura été inventée. Or nous ne sommes pas sûrs de pouvoir remplacer le bisphénol par un produit qui ait exactement la même texture et la même viscosité, entre autres caractéristiques. Il faudra donc chan...

Pour toutes ces raisons, il est nécessaire de donner un peu plus de temps ; pas beaucoup plus, d'ailleurs, puisqu’il ne s’agit que d’un an supplémentaire. Pour les biberons, c’était facile. Le produit de substitution était disponible d’entrée de jeu : il suffisait de revenir aux bons vieux biberons en verre, qui avaient leurs qualités. Malheureusement, il est difficile de faire de même pour les boîtes alimentaires, car ce sont en général des conserves. Au demeurant, on ne soulignera jamais assez ce point primordial : le bisphénol ne devient dangereux que quand il est chauffé. Or, jusqu’à preuve du contraire,...

Ces boîtes et canettes sont uniquement destinées aux adultes et on ne les chauffe pas. Le problème n’est donc pas le même. Nous pourrions donc nous donner une année supplémentaire pour, d’un côté, trouver de véritables produits de substitution et, de l’autre, s’assurer de leur totale innocuité. Mieux vaut en effet ne pas recourir à des substances nouvelles dont on ne connaît pas la toxicité éventuelle. Sinon, ce n’est pas la peine ! Dès lors que l’innocuité est certaine, il faut, je le répète, laisser un certain temps à l’industrie, quelle qu’elle soit, pour adapter le process industriel. En effet, le produit substitutif que l’on va t...