Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "majorité" de Gérard Longuet
2 interventions trouvées.
C’est votre sentiment… Chers collègues de la majorité sénatoriale, vous ne défendez plus le Sénat, vous utilisez les outils que notre Constitution accorde à l’exécutif pour accélérer l’adoption d’un texte au Sénat !
...si cela n'est pas prévu par les textes organisant l'Office, j'invite les sénateurs à ne pas prendre part au vote. J'entends que nos collègues sénateurs aient des préférences, des voeux ou des souhaits, mais cette affaire concerne avant tout les députés. Ainsi, la paix des ménages est assurée. Je rappelle qu'au premier et à l'éventuel deuxième tour de scrutin, est élu le candidat qui recueille la majorité absolue des suffrages. La majorité relative n'est requise qu'à un éventuel troisième tour de scrutin. Résultats du scrutin : - nombre de votants : 16 ; suffrages exprimés : 16 ; majorité absolue : 9. Ont obtenu : - M. Hendrik Davi : 2 voix ; - M. Pierre Henriet : 12 voix ; - Mme Huguette Tiegna : 2 voix. En conséquence, M. Pierre Henriet, ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés, es...
