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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "carte" de Guillaume Arnell
3 interventions trouvées.
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la mise en place d’une carte Vitale biométrique, sujet récurrent depuis quelques années, a principalement pour objectif de limiter deux types d’abus. En premier lieu, un tel dispositif rendrait extrêmement difficile, voire impossible, la circulation de cartes frauduleuses. Comme le rappelaient les journalistes de Libération dans un article consacré au sujet en 2016, les 100 millions de cartes pointés du doigt par l’I...
L’amendement n° 551 rectifié vise à attribuer une carte de séjour temporaire à toute personne reconnue comme réfugié climatique. L’amendement n° 549 rectifié tend à mettre en œuvre un statut de réfugié climatique. L’amendement n° 550 rectifié tend à définir les conditions d’accès au statut de réfugié climatique pour mettre un terme à un vide juridique. Ses dispositions s’inscrivent dans le sillage des conclusions de l’initiative Nansen et de l’agend...
Au bout de combien de temps considère-t-on qu'une carte géologique est obsolète ?
