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On dit que l'eau paie l'eau, mais il y a longtemps qu'elle ne paie pas que l'eau, notamment via les agences de l'eau et notamment l'Office de la biodiversité - ce qui n'est pas illogique, d'ailleurs. Sur la biodiversité, un sommet s'est tenu lundi avec le Président de la République, le Congrès mondial de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) doit se réunir à Marseille en septembre, et la...
... qu'est la pauvreté. Quels remèdes environnementaux privilégier pour prévenir les nouvelles épidémies ? Notre politique agricole ne devrait-elle pas développer la polyculture, limiter l'élevage industriel ou bien encore faire une place plus large aux protéines végétales ? Ces pistes nous permettraient également de mieux faire face aux aléas climatiques. La recherche sur la biodiversité a encore beaucoup à explorer car on estime que 75 à 80 % du système vivant restent non répertoriés, qu'il s'agisse de bactéries, de champignons ou de virus. Comment faire mieux ?
Vous avez eu raison, monsieur Dubreuil, de dire que l'OFB était d'abord constitué de femmes, d'hommes, d'expériences et de savoir-faire. Les baisses d'effectifs, qui atteignent un niveau record au sein du ministère de la transition écologique et solidaire, n'améliorent pas la donne. En dépit de la sanctuarisation de ces effectifs pendant un an, l'inquiétude est réelle. Je constate également que des personnels sont recrutés en CDD, avec très peu de visibilité, ou sous contrat précaire. La modification liée à la création de l'OFB entraîne un certain malaise parmi les personnels, u...
La compétence eau et assainissement sera transférée aux intercommunalités en 2020 ou en 2026, selon les situations. Le groupe Suez a contribué sur ce sujet à un cahier d'information publié par l'Assemblée des communautés de France. J'imagine qu'il s'agit pour vous d'un marché important, car aujourd'hui, beaucoup de petites collectivités, qui devront transférer la compétence eau et assainissement aux intercommunali...
Je souscris aux observations de mes collègues sur le financement. Quand on voit que l'étude d'impact mentionne 258 millions d'euros de contributions des agences de l'eau, il y a de quoi s'inquiéter. Ce qui sera ponctionné sur ces agences sera aussi ponctionné sur la biodiversité : ce sont des projets d'assainissement, notamment, qui ne verront pas le jour. Il est intéressant de regrouper les deux agences pour mieux utiliser les effectifs, mais, à budget constant, on observe une perte d'emplois régulière, alors que la présence sur le terrain est nécessaire. Le pr...
Merci aux trois rapporteurs pour leurs travaux. J'aurai les mêmes remarques que ma collègue Angèle Préville sur le programme 113, notamment s'agissant de la baisse non négligeable des moyens des agences de l'eau, sur lesquelles pèsent déjà les contributions pour l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), l'Agence française pour la biodiversité et les parcs nationaux. Cette situation entraîne des conséquences directes sur le terrain. Je le constate notamment dans les territoires ruraux, où l'assainissement non collectif en particulier ne bénéficie plus d'aucune aide. Tout est à l'arrê...
La loi de 2013, adoptée à l'initiative de François Brottes, député de l'Isère, est intéressante. Dans mon département, plusieurs communes ont mis en oeuvre cette expérimentation. Il faut laisser du temps pour qu'elle puisse aller à son terme, notamment pour les petites communes. Une évaluation serait nécessaire. Mon groupe votera ce texte, premier pas vers un vrai service public de l'eau potable.