Interventions sur "sport" de Guillaume Gontard

Cet amendement vise à supprimer une exonération dont bénéficie le fret maritime, afin de le mettre à contribution à hauteur de son impact environnemental. Le régime fiscal applicable aux activités de navigation maritime et au transport de marchandises sur ces voies questionne la pertinence de la politique environnementale française. Responsable d’une pollution dont l’impact est supérieur à celui de l’automobile, le transport maritime demeure bénéficiaire d’une exonération de taxe sur les carburants. Alors que l’acheminement de marchandises se fait très majoritairement par ce moyen, les émissions d’oxyde de soufre qu’il génère ...

Cet amendement vise à dégager un moyen de financement de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf). La taxe sur la distance parcourue sur le réseau autoroutier concédé, aussi appelée taxe d’aménagement du territoire (TAT), est due par les concessionnaires d’autoroutes à raison du nombre de kilomètres parcourus par les usagers. Elle est répercutée par ses assujettis sur les péages perçus, quel que soit l’impact du véhicule concerné sur l’usure des routes. Le présent amendeme...

À l’issue de l’examen des dispositions relatives au sport, c’est un nouvel article « gadget », en tout cas inutile, que l’on nous propose d’inscrire dans le code de l’éducation. Je le cite : « L’organisation et l’enseignement de l’éducation physique et sportive participe à la promotion des valeurs de la République, notamment la liberté, l’égalité et la fraternité et se fait dans le strict respect de la laïcité. » Mes chers collègues, c’est toute l’écol...

...les effets des gaz à effet de serre – ce n’est même pas une garantie au vu de l’explosion des ventes de gros modèles de véhicules type SUV que connaît notre pays –, elle ne remet pas en cause le nombre de véhicules individuels en circulation, et donc les problèmes de congestion automobile. L’alternative ne peut juste se situer entre la voiture et la voiture. Il faut évidemment encourager les transports collectifs, mais également les modes doux, dont le vélo à titre principal. D’autre part, le développement de la voiture électrique pose un certain nombre de questions, notamment sur les besoins en lithium. En 2040, on peut estimer que nous aurons environ 530 millions de véhicules électriques dans le monde, soit entre 150 et 200 fois plus qu’aujourd’hui. Or, actuellement, près de 35 % du lithium...