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Interventions sur "qu'amendés par l'assemblée" de Henri de Raincourt


2 interventions trouvées.

...près les interventions de M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial, ayant précisé qu'un amendement serait déposé qui réduirait de 4,5 millions d'euros la dotation du Sénat afin de la maintenir au même niveau qu'en 2008, et de MM. Aymeri de Montesquiou et Michel Charasse, la commission a confirmé son vote favorable à l'adoption sans modification des crédits de la mission « Pouvoirs publics » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale. Elle a confirmé son vote favorable à l'adoption sans modification des crédits de la mission « Provisions » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale.

Après l'intervention de M. Henri de Raincourt, la commission a réservé son vote sur les crédits, tels qu'amendés par l'Assemblée nationale, de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », afin d'expertiser un amendement adopté en seconde délibération par l'Assemblée nationale et tendant à majorer de 250.000 euros les crédits du programme « Sport » et de 100.000 euros le programme « Jeunesse et vie associative ». Puis elle a confirmé son vote favorable à l'adoption sans modification de l'article 77 relatif à la régula...