Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "confirmer ces décisions" de Jean-François Husson
46 interventions trouvées.
...ification les crédits de la mission « Plan de relance ». Elle a également adopté sans modification les articles 56 à 56 quinquies et l'article 56 septies. Elle a adopté les articles 56 sexies et 56 octies tels que modifiés par ses amendements. Elle a adopté sans modification les crédits de la mission « Plan d'urgence face à la crise sanitaire ». Je vous propose, en tant que rapporteur spécial, de confirmer ces décisions.
Réunie hier, la commission a adopté sans modification les crédits de la mission et ceux du compte de concours financiers, ainsi que les articles 59 à 64. Elle a adopté les articles 57 et 58 tels que modifiés par ses amendements. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.
Réunie hier, la commission n'a pas adopté les crédits de la mission. Elle a adopté un amendement tendant à insérer un article additionnel après l'article 65. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer ces décisions.
Réunie hier, la commission a adopté sans modification les crédits de la mission. Elle a adopté l'article 66 modifié par un amendement et l'article 67 sans modification. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.
Réunie le 10 novembre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et les articles 68 et 69. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.
Réunie hier, la commission a adopté sans modification les crédits de la mission. Elle a également adopté sans modification les articles 70 et 73 et a adopté l'article 71 tel que modifié par son amendement. Elle a enfin supprimé l'article 72. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer ces décisions.
