Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "sagesse" de Jean-François Husson
6 interventions trouvées.
Je propose un avis de sagesse sur les amendements identiques n° I-150 rectifié ter et I-1428 rectifié, qui modifient le début de la durée d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les logements issus de la reconversion des ouvrages olympiques.
Je propose également un avis de sagesse sur l'amendement n° I-231 rectifié ter, qui vise à créer un crédit d'impôt pour la conversion des motorisations de véhicules essence vers l'éthanol.
Avis défavorable à l'amendement n° I-640 rectifié et avis de sagesse sur l'amendement n° I-1030 rectifié bis. Je demande le retrait de l'amendement n° I-338 rectifié, des amendements identiques n° I-353 rectifié bis et I-1319 rectifié bis, des amendements identiques n° I-560 rectifié et I-1330 rectifié bis, des amendements n° I-811 rectifié et I-1239 rectifié ter, , des amendements identiques n° I-162 rectifié ter et I-561 rectifié, des amendements identiques n° ...
Je demande le retrait des amendements n° I-605, I-555 et I-556 au profit de l'amendement n° I-193 rectifié bis, sur lequel j'émets un avis de sagesse. Je demande également le retrait de l'amendement n° I-1416 rectifié.
... matière d'impôt sur les sociétés, aurait un coût de 470 millions d'euros, alors que le même amendement avait été chiffré à 42 millions d'euros seulement lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2021. Ce chiffrage paraît donc très élevé, mais en sens inverse, d'autres amendements adoptés par le Sénat ne font pas l'objet d'un chiffrage dans cet amendement. Je vous propose donc un avis de sagesse.
Le budget du Haut Conseil pour le climat passerait de 500 000 euros à 2 millions d'euros. À ce stade, je préfère que nous nous en remettions à la sagesse du Sénat, mais une telle augmentation de budget ne me paraît pas arriver au meilleur moment.
