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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "bateaux" de Jean-François Rapin
3 interventions trouvées.
La diversité de nos bateaux, de nos quotas et de nos pêches fait honneur à la France. Je ne suis pas favorable à la pêche pélagique ni à celle des fileyeurs, mais la polémique actuelle crée des problèmes au niveau européen et une forme de fragilité à l'égard de ce qui n'est pas européen. Nos armements pourraient-ils intéresser des acteurs d'États tiers, par exemple les Russes ? L'exigence européenne sur les délais étant fo...
Cet amendement tend à élargir le dispositif aux bateaux destinés à la navigation fluviale.
Par cet amendement, je propose que le dispositif puisse également s’appliquer aux navires ou bateaux sur des terre-pleins ou des ports à sec.
