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Interventions sur "lyon" de Jean-Pierre Sueur
6 interventions trouvées.
Je tiens à souligner le grand intérêt du travail mené. Nous avons rencontré de très nombreux élus des deux métropoles, dans un esprit d'ouverture, et nous sommes parvenus à faire un certain nombre de propositions, qui peuvent réunir les représentants de la mission et, je l'espère, ceux de notre commission. En ce qui concerne Lyon, un dispositif particulier a été adopté, à la suite du travail réalisé par Gérard Collomb et Michel Mercier. Après avoir entendu les uns et les autres, y compris les maires, nous constatons qu'il existe un accord assez large pour ne pas revenir en arrière, notamment sur la question du suffrage universel pour l'élection des représentants de la métropole. Ce consensus me semble très positif. Cepen...
Il n'était pas normal qu'une telle disposition s'applique à toutes les métropoles sauf Lyon. La proposition de rédaction n° 6 est adoptée.
Il conviendrait de parler du « président du conseil de la métropole » et non du « président de la métropole » ; la mention de Lyon n'est pas nécessaire dans le contexte de l'article.
Nous avons tous été très attentifs à la situation de Lyon.
Dans l'état actuel des choses, l'intercommunalité n'est pas une collectivité locale. Il est donc possible d'être maire et président d'une intercommunalité. Nous en avons d'éminents exemples ici même. L'intercommunalité n'entre pas en ligne de compte dans la loi sur les cumuls. S'agissant du cas de Lyon, quand la ville deviendra une collectivité locale d'un nouveau type, il reviendra au législateur de statuer, car il y aurait une incohérence à ce que Lyon demeure le seul cas de cumul autorisé.
Monsieur le président, madame la ministre, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, c’est avec beaucoup d’humilité que j’interviens après Michel Mercier, Gérard Collomb, François-Noël Buffet et nos autres collègues qui connaissent au premier chef ce qui se passe à Lyon, et qui ont tant œuvré pour que nous examinions aujourd'hui le projet de création de la Métropole de Lyon. Si je tiens à intervenir, c’est parce que la commission des lois a apporté son soutien à ce projet et parce qu’il me paraît très important, en cette circonstance, de réfléchir à la manière dont les choses changent dans notre pays. Comment le changement social et territorial se produit-il ? ...
