Interventions sur "LOLF" de Joël Bourdin

a d'abord indiqué qu'il avait mené, au nom de la commission des finances, en application de l'article 57 de la LOLF, un contrôle budgétaire sur pièces et sur place relatif à l'établissement public administratif « Les Haras nationaux », au cours des six derniers mois. A cet égard, il a précisé qu'il avait procédé à des auditions des principaux acteurs du monde du cheval, au sein de l'administration et des représentants socio-professionnels, ainsi qu'à quatre déplacements dans des pôles hippiques : le Haras du P...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je suis très heureux de participer à ce débat d'un genre nouveau, qui permet au Sénat de mieux appréhender l'exécution budgétaire pour 2004, plus particulièrement celle du budget du ministère de l'agriculture. Cette discussion s'inscrit dans le droit-fil des nouveaux pouvoirs confiés au Parlement par la LOLF. Dans un premier temps, je souhaite évoquer avec vous, monsieur le ministre, les conditions d'exécution du budget en 2004. Puis, dans un second temps, je reviendrai sur les efforts notables consentis par votre ministère en vue de la mise en oeuvre de la LOLF. S'agissant de l'exécution budgétaire en 2004, le ministère de l'agriculture a fait preuve d'un réel effort de maîtrise de ses dépenses. ...