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Je regrette moi aussi cette absence des constructeurs, qui interpelle : ce n'est pas la meilleure façon de défendre leur position dans une situation catastrophique. En janvier dernier, ils étaient venus et avaient pu exposer leur point de vue dans une discussion élargie... Cette première table ronde avait fait apparaitre une suspicion sur la fiabilité des mesures d'émissions des véhicules diesel, ce qui nous avait poussés à préconiser la création d'un comité d'experts indépendants pour les superviser. Ce travail a continué avec la commission d'enquête sénatoriale sur le coût de la pollution de l'air, et dans le cadre du groupe de travail Mobilités et transports avec des auditions d'experts tels que MM. Cuenot et Ducreux ou des représentants d'IFP Énergies nouvelles. Le scandale Volkswag...
On entend en effet crier haro sur le diesel. Avant Euro 6, il polluait considérablement, soit. Mais lui préférer par dogmatisme l'essence, qui, nous venons de l'entendre, polluerait davantage, c'est problématique.
...us âgés qui souffrent des conséquences de la pollution. Donc lorsque vous avez annoncé une amélioration en 2014, je noterais que vous êtes une ministre optimiste. En réalité, en 2014, nous avons eu des conditions météorologiques favorables. Mais sur le fond, la baisse ne me paraît pas sensible. Au sein de la commission du développement durable du Sénat, nous avons créé un groupe de travail sur le diesel et nous découvrons des sources de pollution qui ont tendance à être oubliées. Nous travaillons sur ce sujet et je pense que nous aurons une position équilibrée. Vous avez raison sur la question de l'après-pétrole : ce sont bien les énergies fossiles qu'il va falloir diminuer. En ce qui concerne le projet de loi sur la transition énergétique, j'étais favorable à la prime pour les véhicules élect...
... les véhicules électriques ainsi que les véhicules de toutes motorisations et de toutes sources d'énergie produisant de faibles niveaux d'émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques, fixés par référence à des seuils déterminés par décret ». La réunion de ce matin est destinée à éclairer les sénateurs, mais également la presse ici présente, sur un sujet grand public, celui du diesel. Quelle place le diesel occupe-t-il aujourd'hui par rapport à la santé et à l'environnement ? Anne Hidalgo, maire de Paris désire « éradiquer » le diesel, plongeant ainsi nombre de nos concitoyens dans la perplexité ; toutefois, un constructeur national affirme que l'air est moins pollué à la sortie du pot d'échappement des véhicules diesel que lorsqu'il y entre. On a du mal à trouver un juste m...
...t très positif. Vous réclamez tous une expertise indépendante sur les normes Euro 6. J'entends votre message, et je demande à la commission du développement durable, à son président et au Sénat de vous aider à l'obtenir. Bien que le président ait posé la question plusieurs fois, je n'ai pas bien compris où l'on en était... France Nature environnement a mené en 2013 une campagne intitulée : « Le diesel tue » ; PSA Peugeot Citroën prétend que ce n'est absolument pas le cas, et que les nouveaux moteurs diesel sont ce qui se fait de mieux ! Il est donc véritablement nécessaire d'avancer sur ce point. Les associations ont par ailleurs avancé qu'il existait un décalage entre les normes légales définies à une certaine époque et la réalité. Une avancée est indispensable dans ce domaine ! Enfin, il e...
...ertueux. J'ai bien entendu que l'abrasion, dont personne ne parle, est à l'origine de l'émission de 50 % des particules, dont 3 % pour les freins, 30 % pour les pneus, le reste étant imputable au revêtement routier. Nous avons un travail à réaliser dans ce domaine pour obtenir de meilleurs résultats. Enfin, une dernière question pourra faire l'objet d'une prochaine réunion : pourquoi choisir le diesel, plus polluant que les autres carburants ?
...CO2 des véhicules neufs a baissé de 25 grammes en cinq ans pour atteindre 124 grammes par kilomètre en 2012. En ce sens, notre pays a respecté ses engagements européens dans ce domaine. Pour autant, le parc automobile français est « diésélisé » à plus de 60 %. La France atteint même le taux record de 67 % s’agissant de la vente de véhicules neufs. Cette surreprésentation des moteurs thermiques diesel par rapport au parc des pays européens – et je ne parle pas du Japon – a des conséquences qui ne peuvent qu’interpeller. En effet, dans les fumées émises par ces moteurs, outre du dioxyde de carbone, on trouve des particules fines dont les plus petites, très pathogènes, pénètrent profondément dans l’organisme. De même, plus de la moitié des émissions d’oxydes d’azote, autres polluants reconnus, ...
Je ferai maintenant un commentaire sur la forme, quant à elle beaucoup plus discutable, madame Archimbaud. En effet, instaurer la taxe supplémentaire proposée aurait pour conséquence d’augmenter la fiscalité pesant sur les automobilistes et d’inciter, paradoxalement, à ne pas remplacer le plus rapidement possible le parc diesel vieillissant. De plus, l’article 1er de la proposition de loi est contraire au cinquième alinéa de l’article 34 de la Constitution, qui réserve à la loi la fixation « des impositions de toutes natures ». L’article 2 prévoit que le Gouvernement remette au Parlement un rapport portant sur l’indépendance de l’expertise technique, ce qui constitue une proposition intéressante. Par ailleurs, la cré...
...timent puisqu'elle entend protéger notre santé. Il nous faut toutefois rester prudent puisqu'elle pourrait avoir des conséquences sur l'évolution de notre filière industrielle. Hier, à l'occasion d'une rencontre avec le Président de PSA Peugeot Citroën, j'ai appris que l'augmentation de quatre centimes d'euros sur le tarif du gazole allait pénaliser ce groupe automobile, spécialiste des moteurs diesel, et se traduire, de fait, par un certain nombre de conséquences non encore totalement évaluées. J'ai par ailleurs découvert, avec étonnement, que l'air évacué par les pots d'échappement des nouveaux moteurs diesel était plus propre que celui qui y entre ! Enfin, j'ai appris que PSA Peugeot Citroën envisageait de créer un groupe de travail, en lien avec l'Assemblée nationale et des scientifiques i...
La compétitivité de la France en la matière est toutefois limitée, car les marchés automobiles chinois et américains sont portés sur l'essence, et non sur le diesel.