Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "RSI" de Marc Laménie
2 interventions trouvées.
Cet article 11 sur le RSI est important. Il y a eu beaucoup d’amendements, car c’est un sujet qui est souvent abordé dans nos départements respectifs. Les 7 500 à 8 000 agents concernés manifestent une certaine inquiétude. C’est également le cas, naturellement, de l’ensemble des travailleurs indépendants, mais aussi des retraités, notamment de l’artisanat, qui nous ont récemment fait part de leurs inquiétudes légitimes. ...
...supprimer l’article 9 nous ont été présentés de manière argumentée. Il faut reconnaître que, à ce niveau, c’est aussi une question de bon sens. Jean-Noël Cardoux a évoqué le rapport d’information qu’il a rédigé avec notre collègue Jean-Pierre Godefroy. Il est vrai que la vigilance doit être de mise, compte tenu des problèmes de communication que l’on peut constater en matière de recouvrement. Le RSI et l’URSSAF ont chacun leur personnel, leur service, leur savoir-faire… J’ai bien entendu les explications de M. le secrétaire d’État et de M. le rapporteur général. Il faut toujours rester prudents sur les structures qui sont en place et faire la chasse à la complexité. Tâchons de toujours simplifier les choses, notamment par égard pour les contribuables. Le bon sens doit être au service de tou...
