Interventions sur "biocarburant" de Marcel Deneux

...stre, mes chers collègues, j'attire votre attention sur le fait que, derrière ces amendements d'apparence anodine, se dessine un important marché de production et de recherche. Plusieurs firmes françaises sont en effet en passe d'obtenir cet écolabel européen, qui leur permettra d'accéder au marché des Vingt-cinq aujourd'hui, à celui des Vingt-sept demain. Ces recherches et celles des filières de biocarburants sont conjointes, voire complémentaires. Ces amendements nous donnent l'occasion de nous préparer à adopter des comportements de l'ère « après-pétrole ». Je ne prendrai qu'un exemple pour nourrir notre réflexion. Il ne reste plus, en France, de très grande firme d'engins hydrauliques : la dernière a été vendue, voilà quatorze ans, à Caterpillar. Néanmoins, des recherches sont actuellement menée...

...INRA et le CEMAGREF, ce dernier a abandonné toute recherche au niveau des moteurs et s'est contenté de travailler sur le matériel agricole passif. Or l'expérience prouve, notamment à propos de l'utilisation de l'huile végétale pure, qu'un organisme indépendant fait défaut. Pour parler clairement, je ne suis pas totalement convaincu de l'objectivité de l'Institut français du pétrole en matière de biocarburants. J'aimerais que l'on recentre les recherches du CEMAGREF afin qu'il s'occupe aussi de cette question et que, le cas échéant, il valide les recherches de l'Institut français du pétrole.

Monsieur le président, je défendrai en même temps l'amendement n° 352 rectifié. La directive 2003/30/CE prévoit que les huiles végétales pures peuvent être considérées comme des biocarburants, mais elle apporte la précision suivante : dans les cas où leur utilisation est compatible avec le type de moteur concerné et les exigences correspondantes en matière d'émissions. Il nous semble nécessaire de reprendre dans la présente loi d'orientation cette précaution prévue explicitement dans la directive, car les dernières générations de moteurs ne sont absolument pas compatibles avec l'uti...

Vous connaissez mon amour pour les biocarburants : je suis donc comblé ! Toutefois, je pense que le chiffre qui figure dans cet amendement est totalement erroné et ne peut donc être inscrit dans la loi : il doit être ramené à sa juste dimension. Je pense qu'il faut diviser le nombre de 10 millions de tonnes équivalent pétrole, qui n'est pas sérieux, par 2 ou par 2, 5, pour se rapprocher de la vérité.

...e finances pour 2005 a introduit, dans le code des douanes, un article 266 quindecies qui soumet les sociétés distributrices de carburants à un prélèvement supplémentaire de la taxe générale sur les activités polluantes, TGAP, proportionnel au volume de carburant mis à la consommation. Ce prélèvement est toutefois diminué, pour chaque carburant - essence comme gazole -, de la proportion de biocarburants qui y serait incorporée. Ce mécanisme fiscal vise à inciter les entreprises distribuant du carburant à y incorporer davantage de biocarburants : que ce soit dans l'essence, au moyen de bioéthanol ou de son dérivé, l'ETBE, ou dans le gazole, au moyen de l'EMHV. Le but final est de permettre à notre pays d'atteindre les objectifs communautaires d'incorporation de biocarburants. Nous venons de vo...

L'amendement n° 72 vise, lui aussi, à rétablir le texte initial. Je saisis l'occasion qui m'est offerte pour intervenir de nouveau brièvement au sujet de la filière des biocarburants. Certes, les débats sur les biocarburants au Sénat aboutissent toujours à un consensus. Mais la pédagogie n'est-elle pas fondée sur la répétition ? Par ailleurs, si j'ai apprécié la première partie de l'intervention de notre collègue socialiste, je ne peux accepter les réserves qu'il a émises dans la deuxième partie, tout au moins l'une d'entre elles. En effet, mon cher collègue, vous dénoncez...