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...hercheurs du Muséum. Mieux, cette prise de conscience se retrouve désormais dans l’article 1er du présent projet de loi qui inclut dans le patrimoine la « géodiversité ». Il y va de nos paysages, des essences de nos forêts, des cultures et, pour prendre un exemple qui motive souvent le Sénat, des viticultures. Ainsi, à exposition semblable, à altitude égale, à pente semblable, selon que le sous-sol est jurassique moyen ou jurassique supérieur, et son sol associé, vous aurez du vin Côtes de Nuits ou Côtes de Beaune… Et s’il y a de petites huîtres fossiles, ou Ostrea, l’appellation Chablis vous sera refusée… Au-delà de ces incidences économiques et gastronomiques, l’attention portée au patrimoine géologique a toute son importance en matière de rôle joué par les sols et leur faune : tout comm...
...nt de brandir le spectre de lourdes études préalables qui seraient demandées à tout maire rural ayant un projet – effectivement, il y a de quoi avoir peur –, de transformer son alerte en demande adressée à la ministre pour que le décret qu’elle prendra soit raisonnable et ne prévoie pas de nouveaux schémas ou autres, qui font peur à tout le monde. Je reviens sur l’argumentaire de M. Pellevat. « Solidarité écologique », c’est effectivement une drôle de dénomination, parce que la solidarité est une valeur humaine qui procède de notre esprit, de notre pensée, de notre cœur, alors que la nature, les bestioles, ne sont pas solidaires avec nous. La seule chose, c’est que l’on en dépend, c’est une solidarité de fait, et cela s’appelle tout simplement l’interdépendance. Mon cher collègue, vous pro...
Je souscris à l'idée qu'il faudrait approfondir nos connaissances des sols. Le rapporteur a mentionné les questions posées par les traitements mécaniques et leurs effets en termes de bilan de CO2. Il faut aussi considérer les phénomènes chimiques. Le travail des sols, quand il est excessif, aboutit à une disparition des organismes vivant qu'on y trouve et réduit, par-là, le potentiel de stockage de carbone. Il existe un choix à effectuer entre la vocation des sols à pi...
Je vous remercie beaucoup pour cette clarification et la description du paysage de nos différentes modalités de travail. Néanmoins, je pense que l'évolution de nos travaux, même si nous sommes restés dans la logique de convivialité et de pluralisme qui caractérise l'OPECST, a ouvert des brèches de non-démocratie parce que les choses n'étaient pas dites. Je prends un exemple, qui est résolu désormais : il s'agit du sort des conclusions faisant suite à une audition publique, dont on ne savait pas si elles étaient soumises à un vote ou simplement à une autorisation de publication. La première fois que j'ai posé cette question, le président et le premier vice-président ont fait des réponses contraires ; M. Bruno Sido a dit : « On publie simplement ce qui a été dit, et la conclusion es...