Interventions sur "communautaire" de Patricia Schillinger

... élus des intercommunalités, notamment : - à Dreux, le 6 mars dernier, où j'ai pu rencontrer Gérard Hamel, Président de la communauté d'agglomération du Pays de Dreux, ainsi que de très nombreux élus de l'EPCI ; - à Reims, le 5 avril dernier, où Antoine Lefèvre a été reçu par Catherine Vautrin, Présidente de la communauté urbaine du Grand Reims, en présence, là encore, de nombreux conseillers communautaires. Les propos que nous avons pu recueillir au cours de ces échanges « hors les murs » ont été largement corroborés par la consultation informatique précitée, dont les résultats sont annexés au rapport. Vous constaterez d'abord une large participation, puisque près de 4 000 réponses ont été enregistrées, comme l'a rappelé Antoine Lefèvre. Très majoritairement, ce sont les maires qui se sont le pl...

... principe de subsidiarité ; - Recommandation 3 : Assurer une gestion de proximité par un exercice territorialisé des compétences intercommunales dans le cadre de « pôles » territoriaux ; - Recommandation 4 : Prévoir, dans le fonctionnement de l'EPCI, une instance spécifique de dialogue des maires réunie au moins deux fois par an, et faire en sorte que ceux-ci deviennent des relais de l'action communautaire dans chaque territoire ; - Recommandation 5 : Conforter la capacité des conseillers municipaux membres du conseil communautaire à participer pleinement aux réunions, soit en recourant à la délocalisation des réunions, soit en s'appuyant plus systématiquement sur les technologies de type visioconférence. ; - Recommandation 6 : Encourager la parité dans la composition des instances communautair...

... avec les services par manque de secrétaires, etc. Gérard Hamel s'est montré à l'écoute de l'essentiel de ces insatisfactions, et a reconnu qu'il fallait y porter remède en mettant de l'humain dans l'intercommunalité. D'un point de vue pragmatique, une charte de bonnes pratiques pourrait, entre autres, inciter à mettre en oeuvre les actions suivantes : - délocaliser régulièrement les conseils communautaires au sein des communes ; - informer les conseils municipaux des projets de l'intercommunalité lors de chacune de leur séance ; - rendre compte aux habitants, par exemple lors d'une « journée intercommunalité » organisée dans les écoles, des réalisations et des avantages de l'intercommunalité. À mon avis, « mettre de l'humain » passe plutôt par ce type d'actions concrètes que par l'adoption de...

À l'occasion des déplacements que j'effectue, je constate à quel point la place de l'intercommunalité pose des questions. Tous l'ont dit et redit. Ce sont davantage les maires qui s'engagent, plus que les élus communautaires. Ils justifient cette attitude par le sentiment que les décisions sont essentiellement prises à l'échelon européen, et affirment que « c'est Bruxelles qui décide ». Les élus comparent l'intercommunalité à l'Union européenne. Se pose donc la question de la participation des délégués communautaires. Une réunion à laquelle j'ai participé lors d'un déplacement m'a aussi permis de mesurer à quel poin...

Je suis très heureuse de participer aujourd'hui à cette réunion qui nous permet de recueillir vos avis sur le fonctionnement de l'intercommunalité. Je note des différences entre les agglomérations, les métropoles, mais j'observe aussi de nombreuses difficultés. Outre le problème de parité, je m'interroge sur le rapport de force entre les vice-présidences et les délégués communautaires. Les petites communes soulignent qu'elles n'ont aucun poids, qu'elles ont perdu leurs compétences. Nous ressentons une certaine lassitude sur le territoire.