Interventions sur "biocarburant" de René Beaumont

...ander le Gouvernement en la matière. Je veux néanmoins faire remarquer que mon amendement a une dimension économique et qu'il vise à corriger une erreur que tout le monde reconnaît, commise en juillet, et qui retarde les investissements concernant de nouvelles usines d'éthanol. M. le rapporteur général a chiffré, dans son propos liminaire, les efforts importants que nous consentons en faveur des biocarburants. Il est vrai qu'ils sont conséquents, mais il est vrai aussi, comme il l'a indiqué, que ces efforts sont mal appréciés et que l'on n'en a pas une vision très claire. J'aimerais que l'on se décide enfin à faire réaliser des études précises et indépendantes des diverses officines gouvernementales afin de connaître réellement notre situation, car, si nous faisons d'énormes efforts, ils restent bie...

Cet amendement est caractéristique du signal politique que nous voulons donner. Les biocarburants peuvent être incorporés dans les huiles par le biais d'esters qui proviennent, soit du méthanol d'origine fossile pétrolière, soit de l'éthanol d'origine biologique, puisqu'il s'agit de vin, d'alcools transformés ou de céréales fermentées. Pour fabriquer du diester, on utilise du méthanol, c'est-à-dire un produit pétrolier. Nous vous proposons donc de favoriser l'utilisation d'éthanol, un produ...

Je rappelle que nos partenaires européens, en particulier les Allemands, que l'on cite souvent comme nos partenaires privilégiés au sein de l'Europe, sont allés beaucoup plus loin que nous en matière de détaxation des biocarburants. Je rappelle aussi que, derrière les biocarburants, il y a toute une économie sous-jacente qui est aujourd'hui un peu en panne parce qu'on ne trouve pas d'investisseurs publics se sentant suffisamment portés par la volonté gouvernementale pour investir dans les usines de bioéthanol ou d'esterisation. Il est donc important qu'on envoie le plus rapidement possible les signaux qui feront décoller ...

Cet amendement traduit également notre volonté de protéger au maximum la production de biocarburants sur notre territoire. Il nous est apparu que taxer à l'identique un hectolitre d'essence et un hectolitre de bioéthanol, comme envisage de le faire le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, pénaliserait les biocarburants. Dès lors, il s'agit de comparer les valeurs énergétiques de ces carburants et non pas, bien évidemment, les quantités à valeurs énergétiques différentes. C...

Pour ma part, ce que je vois, c'est qu'on taxe essentiellement, non un volume, mais une valeur énergétique. Il apparaît en tout cas, à mes yeux et aux yeux de tous ceux qui regardent les choses de façon simple, sauf à me démontrer le contraire, que, à valeur énergétique égale, on taxe un carburant, ce qui paraît logique, et non pas un volume égal. Or, nous savons bien que les biocarburants sont plus faibles en valeur énergétique que les carburants fossiles. Donc, si on les taxe de façon identique, en fait, on surtaxe les biocarburants. En tout cas, c'est ce que j'ai compris sans avoir fait de calcul trop compliqué. Même si je n'ai pas tout à fait compris ce qu'a dit M. le ministre, dès lors que je lui fais confiance, je retire l'amendement n° I-229 rectifié bis.

Non, je le retire, madame la présidente. Je serais tenté d'affirmer, par simple courtoisie, que les arguments présentés par mon collègue Badré sont suffisants, ce qui est le cas d'ailleurs. J'ajouterai seulement, après ce débat intéressant sur les biocarburants, qu'à l'évidence, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, si nous sommes d'accord sur le fond - nous défendons tous les biocarburants, comme vous l'avez souligné à plusieurs reprises, et à juste titre -, nous ne le sommes pas sur la méthode. Certains ici veulent avancer plus vite, et plus clairement. Comme M. Badré l'a souligné, l'E85 est un épiphénomène aujourd'hui dans la consommation d...