Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "sous-amendement" de Serge Merillou
2 interventions trouvées.
M. Serge Mérillou. Je vais vous parler des affections causées par les ciments. Voilà un sous-amendement en béton !
...ole de la sécurité sociale. En conséquence, il nous paraît important de compléter l’amendement de nos collègues, compte tenu des risques importants liés aux ciments. Cet ajout permettra d’inscrire la prévention desdits risques pouvant conduire à des syndromes d’épuisement professionnel parmi les actions de sensibilisation permises par le fonds de prévention. Vous voyez : il s’agit non pas d’un sous-amendement d’obstruction, mais d’un sous-amendement constructif qui grandit le Parlement, objet de nombreuses critiques au cours des dernières heures.
