Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "CNDS" de Stéphane Mazars
8 interventions trouvées.
Notre mission d'information porte sur le sport professionnel et les collectivités territoriales. La ministre a voulu réorienter l'action du CNDS vers l'accès au sport pour tous. Cela entre-t-il en opposition avec le financement du sport professionnel ? Si oui, où passe la frontière ? Quelles sont vos actions en faveur du sport professionnel ?
Notre mission d'information porte sur le sport professionnel et les collectivités territoriales. La ministre a voulu réorienter l'action du CNDS vers l'accès au sport pour tous. Cela entre-t-il en opposition avec le financement du sport professionnel ? Si oui, où passe la frontière ? Quelles sont vos actions en faveur du sport professionnel ?
Le CNDS contrôle-t-il a posteriori l'utilisation de ses subventions ?
Le CNDS contrôle-t-il a posteriori l'utilisation de ses subventions ?
Dans une structure mixte, comme un stade de football comprenant une piste d'athlétisme, le CNDS peut-il intervenir uniquement pour le financement de celle-ci ?
Dans une structure mixte, comme un stade de football comprenant une piste d'athlétisme, le CNDS peut-il intervenir uniquement pour le financement de celle-ci ?
Si certains dossiers apparaissent financièrement disproportionnés par rapport à l'activité sportive, le CNDS alerte-t-il les collectivités ?
Si certains dossiers apparaissent financièrement disproportionnés par rapport à l'activité sportive, le CNDS alerte-t-il les collectivités ?
