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Interventions sur "plan de relance" d'Yann Gaillard
6 interventions trouvées.
Une question flotte dans mon esprit. Monsieur le ministre, le plan de relance ne constitue-il pas une réponse modèle à un certain type de crise ? Un mémoire sur le bon usage du plan de relance serait fort utile.
Une question flotte dans mon esprit. Monsieur le ministre, le plan de relance ne constitue-il pas une réponse modèle à un certain type de crise ? Un mémoire sur le bon usage du plan de relance serait fort utile.
...ue le FNAP soit en mesure d’entreprendre en 2009 des opérations qui s’imposent pourtant. Pour résoudre les problèmes de fonctionnement qui découlent de cette situation, il est proposé, à titre exceptionnel, d'attribuer en 2009 à l’Institut national de recherches archéologiques, au titre du FNAP, une fraction du produit des droits de mutation, soit 8 %, plafonnée à 20 millions d'euros. Ainsi, le plan de relance pourra produire son plein effet, et permettre de soutenir les petites communes qui devraient faire face en 2009 à des chantiers de fouilles, avant de réaliser les investissements d'équipement qu'elles ont prévus.
a regretté qu'alors que le plan de relance repose sur l'accélération des travaux, certaines difficultés imprévues, comme par exemple dans le cas de l'archéologie préventive, surviennent et freinent ces mêmes travaux.
a regretté qu'alors que le plan de relance repose sur l'accélération des travaux, certaines difficultés imprévues, comme par exemple dans le cas de l'archéologie préventive, surviennent et freinent ces mêmes travaux.
a regretté qu'alors que le plan de relance repose sur l'accélération des travaux, certaines difficultés imprévues, comme par exemple dans le cas de l'archéologie préventive, surviennent et freinent ces mêmes travaux.
